Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vala
Monsieur David Prouvost

Numéro de dépôt :
4450211
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
Vala de David Prouvost

Présentation de la marque Vala

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur David Prouvost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur David Prouvost domicilié(e) 18 Rue Berthollet - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Prouvost domicilié(e) 18 rue Berthollet - 75005 - Paris - France.

La marque Vala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vala arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

David Prouvost a également déposé les autres marques suivantes : Bagatelle


Monsieur David Prouvost - 18 Rue Berthollet - 75005 - Paris - France


Monsieur David Prouvost - 18 rue Berthollet - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Inscription le 10 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775198 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Câbles et fils métalliques non électriques ;

Détecteurs ; relais électriques ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; torches électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).